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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ADEQUAT PARTNERS
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EURO NORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO NORM
ADEQUAT PARTNERS, société anonyme

Numéro de dépôt :
98748435
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/09/2008

Présentation de la marque EURO NORM

Déposée le 4 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ADEQUAT PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EURO NORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADEQUAT PARTNERS domicilié(e) 116, rue de Silly, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque EURO NORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO NORM est expirée depuis le 4 septembre 2008.

ADEQUAT PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : BAG & BAG , EURO TIME


ADEQUAT PARTNERS, société anonyme - 116, rue de Silly, 92100 BOULOGNE - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Machines à additionner ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; agendas électroniques ; machines arithmétiques ; caisses comptables ; machines comptables ; caisses enregistreuses ; disques à calcul ; règles à calcul ; calculatrices de poche ; machines à calculer ; convertisseurs ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; traducteurs électroniques de poche.